Association Rambouillet Roller Evasion
Règlement intérieur, adopté en réunion de Bureau du 28/05/2018
OBJET DU REGLEMENT
Le présent règlement a pour objet de contribuer au bon fonctionnement du club en y exposant les règles en vigueur.
Il est remis lors de l’inscription par laquelle le nouvel adhérent reconnaît l’avoir reçu et accepté.
INSCRIPTIONS & COTISATIONS
Le jour de sa demande, il sera fourni un bulletin d’adhésion listant l’ensemble des éléments nécessaires à la constitution du dossier d’inscription, à savoir :
Les réinscriptions d’adhérents pour la nouvelle saison sont ouvertes à partir du 1er juin de la saison précédente.
Les inscriptions pour les nouveaux adhérents sont ouvertes à partir du 1er juillet de la saison précédente.
Un dossier incomplet ouvre droit à une réservation de la place, notamment pour les cours contingentés, jusqu’au 1er octobre. Au-delà de cette date, l’accès au cours sera refusé, la réservation n’est plus valable.
En outre, il pourra être refusé à la personne l’accès à toute manifestation réservée aux adhérents de l’association.
LICENCES & ASSURANCE
L’association en adhérant à la Fédération Française de Roller Skating (FFRS) devient un club. Elle bénéficie des couvertures d’assurances négociées par la FFRS à l’échelon national pour l’ensemble des clubs.
Toute personne à jour de sa cotisation et de sa licence bénéficie de ces couvertures. Il est donc aussi du ressort du licencié de veiller à être en règle et de veiller au renouvellement de sa licence.
A défaut ce dernier ne bénéficiera plus de l’ensemble de ces couvertures.
MONTANT DES COTISATIONS
Le montant des inscriptions de la saison en cours est indiqué dans un document dédié à cet effet. Ce document est remis lors de l’inscription.
L’âge minimum des adhérents doit être de 15 ans au plus tard le 31 décembre de la saison en cours pour les activités cours roller ; la PPG est accessible à partir de 16 ans.
Pour le cours enfant, la tranche d’âge est de 6 à 14 ans, pour un effectif maximum précisé sur la fiche d’inscription.
Le tarif réduit est accessible dans les cas suivants :
SECURITE
Rollers chaussés, l’adhérent doit porter OBLIGATOIREMENT un casque adapté et correctement attaché peu importe l’endroit où il se trouve (vestiaire, salle…)
L’adhérent mineur se doit de porter obligatoirement toutes les protections liées à sa discipline.
Pour l’adhérent adulte pratiquant le roller il est très fortement recommandé d’avoir les protège poignets et autres protections selon son niveau de pratique.
En cas de blessure ou d’accident de tout adhérent, les responsables du club sont autorisés à prendre toutes dispositions nécessaires.
RESPECT
Tout adhérent se doit d’être :
L’adhérent ne peut pénétrer et sortir de l’aire de pratique sans l’accord de l’animateur
L’animateur étant responsable en tout point des aspects sécuritaires et disciplinaires durant sa séance, l’adhérent est tenu de lui obéir dans l’enceinte sportive (aire d’entraînement, vestiaires etc…).
PONCTUALITE
Les horaires de séances sont indiqués parmi les documents remis lors des inscriptions.
Les heures de début de séance signifient que l’adhérent se doit d’être prêt (chaussé et protections correctement mises) à entrer de suite dans l’aire de pratique. Pour cela, il est demandé aux adhérents de venir 10 à 15 minutes avant le début de la séance.
L’animateur est libre de refuser à un adhérent l’accès au cours en cas de retard, ceci pour des raisons :
RENVOI PARTIEL & DEFINITIF
L’animateur peut renvoyer de manière partielle ou totale l’adhérent de la séance en cas de troubles entravant son bon déroulement ou si l’adhérent présente un danger pour lui-même ou pour les autres adhérents.
Si nécessaire, le Bureau peut être amené à statuer sur le renvoi temporaire ou définitif d’un adhérent du club.
En cas de vol et dégradation, un dépôt de plainte sera de suite déposé par l’association. Les services en charge des installations sportives seront de suite avertis et prendront à l’encontre de l’adhérent en cause les dispositions qui leur semblent nécessaire.
L’adhérent ne pourra prétendre à aucun remboursement de quelque nature que ce soit en cas de renvoi partiel ou définitif.
DEMANDE DE REMBOURSEMENT D’UN ADHERENT
Aucun remboursement n’est effectué en cas d’arrêt de l’activité en cours d’année.
Les cas particuliers relèvent de la seule prérogative du Bureau qui statuera sur la demande de l’adhérent.
POLITIQUE DE RECONNAISSANCE DU BENEVOLAT
Objet
La présente association a décidé que l’implication de certains bénévoles peut mériter une reconnaissance de part le temps passé pour l’association.
Principes de base
Le bénévole est une personne physique, licenciée ou non auprès de l’association, qui accepte de donner à titre gracieux de son temps et de son savoir.
Le bénévole ne doit s’attendre à aucune rémunération financière pour le temps consacré à l’association quelque soit la tâche réalisée.
Le bénévole n’a pas à réclamer un quelconque geste de reconnaissance à l’association pour ses actions. Seul, le bureau a ce pouvoir de désigner un bénévole méritant. Il devra alors soumettre et justifier son choix au Bureau. Ce dernier validera cette proposition et devra définir la manière de remercier le bénévole.
Le bénévole n’a pas à décider de lui-même d’une action à exécuter et de la manière de le faire. Ceci relève de la seule prérogative du Bureau de l’association et doit être entendue préalablement avec le bénévole.
Tout investissement financier qu’impliquerait sa mission devra être préalablement validé par le bureau. Tous frais de déplacement et de bouche qu’impliquerait sa mission devront être préalablement validés par le bureau.
Tout courrier officiel relève exclusivement du bureau. Le bénévole n’a aucun pouvoir de signature.
Modes de reconnaissance
Le geste financier
Ce geste financier se traduira en fin d’année par un remboursement partiel de ce que le membre a versé pour adhérer à l’association et à ses animations.
Le geste fiscal
Dans le respect des lois en vigueur, l’association pourra délivrer les éléments nécessaires à un bénévole afin d’obtenir d’éventuelles réductions d’impôts.
Le geste en nature
Il peut se traduire par l’achat d’un bien en nature afin de remercier le bénévole méritant.
Le montant de ce bien ne pourra aucunement dépasser un montant de 60 €.
FRAIS AVANCES PAR UN BENEVOLE
Définition
Par frais ou poste de frais sont entendus toutes dépenses financières destinées à profiter au final à l’ensemble des adhérents de l’association ou à son bon fonctionnement (Réunions fédérales, frais postaux…)
Principe de base
L’engagement de frais ne peut se faire sans un accord préalable du Bureau auprès du bénévole ou des bénévoles. A défaut, ils pourront être refusés.
Aucun frais ne pourra faire l’objet d’un quelconque remboursement sans justificatif.
Frais de déplacement
Ils doivent être définis par avance avec le Bureau. Le moyen de déplacement, les coûts de déplacement du déplacement.
Frais de bouche et d’hébergement
Ils ne sont pris en charge que sur validation du Bureau.
Remboursement des frais
Les demandes de remboursement doivent utiliser le formulaire du club disponible auprès du trésorier, et doivent être adressés dans un délai de deux mois maximum après la dépense.
PRET MATERIEL
Le prêt de matériel se fait dans la limite des disponibilités de l’association.
Le prêt de matériel reste ponctuel. Charge à chaque adhérent d’avoir son propre équipement.
L’emprunteur se doit de rendre le matériel en l’état, l’association pourra demander son remboursement à sa valeur d’usage ou sa réparation au frais de l’emprunteur.
COMMUNICATION
Pour des questions d’ordre pratique, il est demandé à l’adhérent de communiquer :
Ceci en cas :
DROIT A L’IMAGE
L’adhérent reconnaît être informé par la présente qu’il est susceptible d’être filmé et / ou photographié dans le cadre de réunions, cours, entraînement et toutes autres manifestations organisées par l’association, Ces images et vidéos seront utilisées à des fins promotionnelles sur :
A défaut de vouloir être filmé et photographié l’adhérent sera libre de quitter la séance.
L’association ne pourra en outre être tenue responsable d’une éventuelle exploitation faite par autrui de l’image de l’adhérent. Ce dernier devra dès lors se retourner vers la ou les personne(s) en cause.
DONNEES PERSONNELLES
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) en vigueur au 25 mai 2018, 2RE collecte des données personnelles pour les besoins de ses activités et de leur gestion administrative. l’adhérent est informé que :
PRISE EN CHARGE DES ADHERENTS MINEURS
L’adhérent mineur reste sous la responsabilité EXCLUSIVE de son accompagnateur (tuteur légal ou personne en charge de l’accompagnement) lorsque ce dernier est présent et cela :
En dehors de l’aire de cours (aire d’entraînement)
ET / OU
En dehors des heures de cours auquel est censé participer le mineur.
Dans le cas où son accompagnateur confie le mineur à l’association, il est demandé de veiller à respecter certaines règles afin de tendre à l’optimisation de la sécurité du pratiquant mineur :
3 - Avertir l’animateur si le mineur est repris par une autre personne en fin de cours. A défaut ce dernier pourra refuser de laisser repartir le mineur.
4 - ETRE PONCTUEL en début comme en fin de cours. L’association n’est pas une garderie.
5 - L’accompagnateur doit venir chercher le mineur. Le mineur ne repart pas seul.
Dans le cas d’un mineur venant et repartant seul, le ou les tuteurs légaux devront le stipuler par écrit dès son inscription.
Si l’association se doit de veiller au bon déroulement de ses animations et à la sécurité de ses adhérents, les animateurs ne peuvent toutefois être physiquement présents derrière chacun des mineurs de manière permanente. Toutes ces précautions sont donc pleines de bon sens.
FORMATIONS
La formation des bénévoles peut être pris en charge par l’association, suivant les modalités définies par le Bureau.
ACTIVITE AVEC PARTICIPATION FINANCIERE
Le club peut être amené à demander une participation financière pour un évènement planifié.
Dans ce cas, l’adhérent est informé lors de la proposition de cette activité.
L’inscription d’un adhérent à ce type d’activité devient définitive au versement de la participation financière demandée.
En cas de participation d’une personne non-adhérente, il n’y aura pas de subvention du club.
En cas de non-participation d’un inscrit à une activité, aucun remboursement de la participation n’est prévu, sauf avis exceptionnel du Bureau.
Pour les compétiteurs désirant s’inscrire en catégorie solo ou duo et représentant le Club, il sera demandé une participation financière supérieure à celle d’un participant à une équipe. De plus cette participation sera soumise à la validation du responsable compétition ou du référent de l’activité afin de favoriser l’inscription d’équipe(s) complète(s) représentant le Club.
Le présent règlement a pour objet de contribuer au bon fonctionnement du club en y exposant les règles en vigueur.
Il est remis lors de l’inscription par laquelle le nouvel adhérent reconnaît l’avoir reçu et accepté.
INSCRIPTIONS & COTISATIONS
Le jour de sa demande, il sera fourni un bulletin d’adhésion listant l’ensemble des éléments nécessaires à la constitution du dossier d’inscription, à savoir :
- Bulletin d’adhésion dument complété et signé
- Certificat médical pour une nouvelle inscription et réinscription de plus de 3ans
- Paiement de la cotisation annuelle
Les réinscriptions d’adhérents pour la nouvelle saison sont ouvertes à partir du 1er juin de la saison précédente.
Les inscriptions pour les nouveaux adhérents sont ouvertes à partir du 1er juillet de la saison précédente.
Un dossier incomplet ouvre droit à une réservation de la place, notamment pour les cours contingentés, jusqu’au 1er octobre. Au-delà de cette date, l’accès au cours sera refusé, la réservation n’est plus valable.
En outre, il pourra être refusé à la personne l’accès à toute manifestation réservée aux adhérents de l’association.
LICENCES & ASSURANCE
L’association en adhérant à la Fédération Française de Roller Skating (FFRS) devient un club. Elle bénéficie des couvertures d’assurances négociées par la FFRS à l’échelon national pour l’ensemble des clubs.
Toute personne à jour de sa cotisation et de sa licence bénéficie de ces couvertures. Il est donc aussi du ressort du licencié de veiller à être en règle et de veiller au renouvellement de sa licence.
A défaut ce dernier ne bénéficiera plus de l’ensemble de ces couvertures.
MONTANT DES COTISATIONS
Le montant des inscriptions de la saison en cours est indiqué dans un document dédié à cet effet. Ce document est remis lors de l’inscription.
L’âge minimum des adhérents doit être de 15 ans au plus tard le 31 décembre de la saison en cours pour les activités cours roller ; la PPG est accessible à partir de 16 ans.
Pour le cours enfant, la tranche d’âge est de 6 à 14 ans, pour un effectif maximum précisé sur la fiche d’inscription.
Le tarif réduit est accessible dans les cas suivants :
- Inscription à partir du 1er février
- A partir du deuxième inscrit du même foyer
- Les nouveaux inscrits ayant complété une équipe 2RE la saison précédente ou participé à une activité payante
- Les salariés des entreprises partenaires de 2RE
- Sur avis du Bureau, les adhérents et non-adhérent ayant contribués bénévolement à organiser une activité du club.
SECURITE
Rollers chaussés, l’adhérent doit porter OBLIGATOIREMENT un casque adapté et correctement attaché peu importe l’endroit où il se trouve (vestiaire, salle…)
L’adhérent mineur se doit de porter obligatoirement toutes les protections liées à sa discipline.
Pour l’adhérent adulte pratiquant le roller il est très fortement recommandé d’avoir les protège poignets et autres protections selon son niveau de pratique.
En cas de blessure ou d’accident de tout adhérent, les responsables du club sont autorisés à prendre toutes dispositions nécessaires.
RESPECT
Tout adhérent se doit d’être :
- Respectueux envers toutes personnes dans l’enceinte du club.
- Présent et équipé (roller et protections) dans l’aire de pratique de manière ponctuelle
- Responsable de son attitude de part :
- Une conduite adaptée à son environnement
- Vitesse adaptée
- Une attitude disciplinée
- Pas de courses poursuites
- Pas de chahut
- Pas de bousculade et tout autre comportement de ce genre.
L’adhérent ne peut pénétrer et sortir de l’aire de pratique sans l’accord de l’animateur
L’animateur étant responsable en tout point des aspects sécuritaires et disciplinaires durant sa séance, l’adhérent est tenu de lui obéir dans l’enceinte sportive (aire d’entraînement, vestiaires etc…).
PONCTUALITE
Les horaires de séances sont indiqués parmi les documents remis lors des inscriptions.
Les heures de début de séance signifient que l’adhérent se doit d’être prêt (chaussé et protections correctement mises) à entrer de suite dans l’aire de pratique. Pour cela, il est demandé aux adhérents de venir 10 à 15 minutes avant le début de la séance.
L’animateur est libre de refuser à un adhérent l’accès au cours en cas de retard, ceci pour des raisons :
- D’organisations liées au bon déroulement de la séance
- Sécuritaires pour l’adhérent qui ne serait pas suffisamment échauffé pour rejoindre le cours.
RENVOI PARTIEL & DEFINITIF
L’animateur peut renvoyer de manière partielle ou totale l’adhérent de la séance en cas de troubles entravant son bon déroulement ou si l’adhérent présente un danger pour lui-même ou pour les autres adhérents.
Si nécessaire, le Bureau peut être amené à statuer sur le renvoi temporaire ou définitif d’un adhérent du club.
En cas de vol et dégradation, un dépôt de plainte sera de suite déposé par l’association. Les services en charge des installations sportives seront de suite avertis et prendront à l’encontre de l’adhérent en cause les dispositions qui leur semblent nécessaire.
L’adhérent ne pourra prétendre à aucun remboursement de quelque nature que ce soit en cas de renvoi partiel ou définitif.
DEMANDE DE REMBOURSEMENT D’UN ADHERENT
Aucun remboursement n’est effectué en cas d’arrêt de l’activité en cours d’année.
Les cas particuliers relèvent de la seule prérogative du Bureau qui statuera sur la demande de l’adhérent.
POLITIQUE DE RECONNAISSANCE DU BENEVOLAT
Objet
La présente association a décidé que l’implication de certains bénévoles peut mériter une reconnaissance de part le temps passé pour l’association.
Principes de base
Le bénévole est une personne physique, licenciée ou non auprès de l’association, qui accepte de donner à titre gracieux de son temps et de son savoir.
Le bénévole ne doit s’attendre à aucune rémunération financière pour le temps consacré à l’association quelque soit la tâche réalisée.
Le bénévole n’a pas à réclamer un quelconque geste de reconnaissance à l’association pour ses actions. Seul, le bureau a ce pouvoir de désigner un bénévole méritant. Il devra alors soumettre et justifier son choix au Bureau. Ce dernier validera cette proposition et devra définir la manière de remercier le bénévole.
Le bénévole n’a pas à décider de lui-même d’une action à exécuter et de la manière de le faire. Ceci relève de la seule prérogative du Bureau de l’association et doit être entendue préalablement avec le bénévole.
Tout investissement financier qu’impliquerait sa mission devra être préalablement validé par le bureau. Tous frais de déplacement et de bouche qu’impliquerait sa mission devront être préalablement validés par le bureau.
Tout courrier officiel relève exclusivement du bureau. Le bénévole n’a aucun pouvoir de signature.
Modes de reconnaissance
Le geste financier
Ce geste financier se traduira en fin d’année par un remboursement partiel de ce que le membre a versé pour adhérer à l’association et à ses animations.
Le geste fiscal
Dans le respect des lois en vigueur, l’association pourra délivrer les éléments nécessaires à un bénévole afin d’obtenir d’éventuelles réductions d’impôts.
Le geste en nature
Il peut se traduire par l’achat d’un bien en nature afin de remercier le bénévole méritant.
Le montant de ce bien ne pourra aucunement dépasser un montant de 60 €.
FRAIS AVANCES PAR UN BENEVOLE
Définition
Par frais ou poste de frais sont entendus toutes dépenses financières destinées à profiter au final à l’ensemble des adhérents de l’association ou à son bon fonctionnement (Réunions fédérales, frais postaux…)
Principe de base
L’engagement de frais ne peut se faire sans un accord préalable du Bureau auprès du bénévole ou des bénévoles. A défaut, ils pourront être refusés.
Aucun frais ne pourra faire l’objet d’un quelconque remboursement sans justificatif.
Frais de déplacement
Ils doivent être définis par avance avec le Bureau. Le moyen de déplacement, les coûts de déplacement du déplacement.
Frais de bouche et d’hébergement
Ils ne sont pris en charge que sur validation du Bureau.
Remboursement des frais
Les demandes de remboursement doivent utiliser le formulaire du club disponible auprès du trésorier, et doivent être adressés dans un délai de deux mois maximum après la dépense.
PRET MATERIEL
Le prêt de matériel se fait dans la limite des disponibilités de l’association.
Le prêt de matériel reste ponctuel. Charge à chaque adhérent d’avoir son propre équipement.
L’emprunteur se doit de rendre le matériel en l’état, l’association pourra demander son remboursement à sa valeur d’usage ou sa réparation au frais de l’emprunteur.
COMMUNICATION
Pour des questions d’ordre pratique, il est demandé à l’adhérent de communiquer :
- Numéro de téléphone fixe
- Numéro de téléphone portable
- Adresse e-mail
- Adresse postale (obligatoire)
- Nom et coordonnées de la personne à prévenir en cas d’incident
- Sa date de naissance
Ceci en cas :
- D’annulation d’un cours
- D’information de dernière minute
- de demande de licence
- D’urgence nécessitant de devoir contacter un(e) tuteur(rice) légal(e)
- D’inscription à des évènements extérieurs
DROIT A L’IMAGE
L’adhérent reconnaît être informé par la présente qu’il est susceptible d’être filmé et / ou photographié dans le cadre de réunions, cours, entraînement et toutes autres manifestations organisées par l’association, Ces images et vidéos seront utilisées à des fins promotionnelles sur :
- Le(s) site(s) Internet de l’association
- Supports promotionnels vidéo (reportages audiovisuels, diffusion lors d’assemblées liées aux activités de l’association)
- Supports vidéos dédiés à la vente dont les bénéfices profitent exclusivement à l’association et à l’ensemble des ses adhérents. Ces bénéfices ne pouvant représenter l’essentiel des revenus de l’association.
- Objets promotionnels
- Réseaux sociaux sur internet
- Supports promotionnels imprimés tels que des affiches, flyers, article de journeaux.
A défaut de vouloir être filmé et photographié l’adhérent sera libre de quitter la séance.
L’association ne pourra en outre être tenue responsable d’une éventuelle exploitation faite par autrui de l’image de l’adhérent. Ce dernier devra dès lors se retourner vers la ou les personne(s) en cause.
DONNEES PERSONNELLES
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) en vigueur au 25 mai 2018, 2RE collecte des données personnelles pour les besoins de ses activités et de leur gestion administrative. l’adhérent est informé que :
- les données personnelles collectées sont utilisées aux seuls fins de l’Association
- une demande de rectifications d’informations sur les données concernant un adhérent est à adresser à [email protected]
- le responsable des traitements est le Président de l’Association
PRISE EN CHARGE DES ADHERENTS MINEURS
L’adhérent mineur reste sous la responsabilité EXCLUSIVE de son accompagnateur (tuteur légal ou personne en charge de l’accompagnement) lorsque ce dernier est présent et cela :
En dehors de l’aire de cours (aire d’entraînement)
ET / OU
En dehors des heures de cours auquel est censé participer le mineur.
Dans le cas où son accompagnateur confie le mineur à l’association, il est demandé de veiller à respecter certaines règles afin de tendre à l’optimisation de la sécurité du pratiquant mineur :
- - Rester joignable par l’association en cas d’imprévus.
3 - Avertir l’animateur si le mineur est repris par une autre personne en fin de cours. A défaut ce dernier pourra refuser de laisser repartir le mineur.
4 - ETRE PONCTUEL en début comme en fin de cours. L’association n’est pas une garderie.
5 - L’accompagnateur doit venir chercher le mineur. Le mineur ne repart pas seul.
Dans le cas d’un mineur venant et repartant seul, le ou les tuteurs légaux devront le stipuler par écrit dès son inscription.
Si l’association se doit de veiller au bon déroulement de ses animations et à la sécurité de ses adhérents, les animateurs ne peuvent toutefois être physiquement présents derrière chacun des mineurs de manière permanente. Toutes ces précautions sont donc pleines de bon sens.
FORMATIONS
La formation des bénévoles peut être pris en charge par l’association, suivant les modalités définies par le Bureau.
ACTIVITE AVEC PARTICIPATION FINANCIERE
Le club peut être amené à demander une participation financière pour un évènement planifié.
Dans ce cas, l’adhérent est informé lors de la proposition de cette activité.
L’inscription d’un adhérent à ce type d’activité devient définitive au versement de la participation financière demandée.
En cas de participation d’une personne non-adhérente, il n’y aura pas de subvention du club.
En cas de non-participation d’un inscrit à une activité, aucun remboursement de la participation n’est prévu, sauf avis exceptionnel du Bureau.
Pour les compétiteurs désirant s’inscrire en catégorie solo ou duo et représentant le Club, il sera demandé une participation financière supérieure à celle d’un participant à une équipe. De plus cette participation sera soumise à la validation du responsable compétition ou du référent de l’activité afin de favoriser l’inscription d’équipe(s) complète(s) représentant le Club.
